Conseils-Plus : 16 mars 2010 : conférence petit déjeuner sur le thème EMCS/GAMMA, décliné au domaine pétrolier

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16 mars 2010 : conférence petit déjeuner sur le thème EMCS/GAMMA, décliné au domaine pétrolier.

Récapitulatif des échéances, des enjeux et des implications de la dématérialisation des documents administratifs d'accompagnement. Cette télé-procédure va concerner à terme l'ensemble des cargaisons de marchandises soumises à droit d'accise en mouvement au sein de l'espace communautaire. Ce projet rentre dans sa version 2 le 1er avril 2010, au travers d'une phase « transitoire ».

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16 mars 2010 : conférence petit déjeuner sur le thème EMCS/GAMMA, décliné au domaine pétrolier

16 mars 2010 : conférence petit déjeuner sur le thème EMCS/GAMMA, décliné au domaine pétrolier.

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